📜 Refonte statutaire

Je propose quelques modifs de dernières minutes:

Article 8

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Dirigeants

La direction désigne trois membres de la direction comme représentants légaux de l’association aux rôles de président, trésorier et secrétaire.

Par

Représentation légale

La direction collégiale désigne au moins trois membres en son sein pour assurer les rôles de présidence, trésorerie et secrétariat.

Motivation:

  • Rendre les fonctions Ă©picènes
  • Permettre Ă  2 personnes d’assurer une fonction en binĂ´me si la collĂ©giale estime que c’est la bonne façon de faire
  • Permettre Ă  la collĂ©giale d’assurer l’ensemble des fonctions collectivement si c’est son choix (et malgrĂ© la potentielle lourdeur administrative)

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La direction collégiale se réunit plusieurs fois par an pour débattre des sujets de l’association selon un ordre du jour fixé collaborativement les jours précédant la réunion.

Les résolutions sont prises en recherchant si possible un consensus ou à défaut à la majorité des voix exprimées. Toutes les délibérations et résolutions de la direction collégiale font l’objet d’un compte rendu publié.

Par

La direction collégiale se réunit plusieurs fois par an pour débattre des sujets de l’association selon un ordre du jour fixé collaborativement en amont de la réunion (éventuellement adapté ou complété au cours de la première heure de réunion).

La direction collégiale est également libre de débattre de façon asynchrone par le moyen en usage pour le faire.

Au cours de ces réunions ou de ces échanges asynchrones, les résolutions sont prises en recherchant un consensus ou à défaut de consensus en organisant un vote. Les votes se déroulent soit à la majorité absolue sur les suffrages exprimés s’il n’y a que 2 options, soit avec un vote par approbation.

Hors cas d’urgence, les votes asynchrones en dehors des réunions doivent durer au moins 2 semaines ou à défaut la solution retenue doit avoir collectée plus de la moitié des voix de la direction collégiale.

Toutes les délibérations et résolutions de la direction collégiale font l’objet d’un compte rendu publié.

Motivation:

  • Ça dĂ©crit notre pratique actuelle